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Marques déposées par la société CHATEAU LE CONE
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Château le Cône Royal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château le Cône Royal
CHATEAU LE CONE, SCI

Numéro de dépôt :
3872957
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
Château le Cône Royal de CHATEAU LE CONE

Présentation de la marque Château le Cône Royal

Déposée le 10 novembre 2011 par la société CHATEAU LE CONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château le Cône Royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la société CHATEAU LE CONE domicilié(e) route des Cônes - 33390 - BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 754 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU LE CONE domicilié(e) route des Cônes - 33390 - BLAYE - France.

La marque Château le Cône Royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château le Cône Royal est expirée depuis le 10 novembre 2021.

CHATEAU LE CONE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LE CÔNE , CHATEAU LE CONE LE MONARQUE


CHATEAU LE CONE, SCI - route des Cônes - 33390 - BLAYE - France - SIREN 380754911


CHATEAU LE CONE - route des Cônes - 33390 - BLAYE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée Blaye et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée “ Château Le Cône ”.